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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST
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Foyers de Chazelles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Foyers de Chazelles
CHINVEST Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98753826
Date de dépôt :
07/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2018

Présentation de la marque Foyers de Chazelles

Déposée le 7 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Foyers de Chazelles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST domicilié(e) Route de Marthon,16380 CHAZELLES (dossier no 2379239) - 16380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 337 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2379239) - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Foyers de Chazelles est expirée depuis le 7 octobre 2018.

CHINVEST a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEES DE LA CHENAIE , CHAZELLES , Poêles de Chazelles , CHEMINEES DARGEMONT , DISTRICHAUFF'BP.300/500 M3/H , CHAZELLES CHEMINEES – INSERTS – POELES , CHEMINEES DE CHAZELLES , GLASS PROTECT SYSTEM , FULL HP , DISTRICHAUFF'


CHINVEST Société par actions simplifiée - Route de Marthon,16380 CHAZELLES (dossier no 2379239) - 16380 - France - SIREN 408337970


CABINET THIBON LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2379239) - 78164 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 28 mars 2007 - Changement de nature juridique n°451343 - Publication au BOPI 2007-03-28

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2008 n°2379239 - Publication au BOPI 2008-07-11

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Foyers fermes, inserts appareils de chauffage.